{"id":12410,"date":"2025-10-19T09:54:58","date_gmt":"2025-10-19T09:54:58","guid":{"rendered":"https:\/\/tunisia3dprint.com\/?page_id=12410"},"modified":"2026-08-08T20:27:05","modified_gmt":"2026-08-08T19:27:05","slug":"terms-of-service","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/tunisia3dprint.com\/fr\/terms-of-service\/","title":{"rendered":"Terms of Service"},"content":{"rendered":"

Cette version fran\u00e7aise est la version qui fait foi.<\/p><\/div>

Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente<\/h1>\n
Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente (les \u00ab CGV \u00bb) r\u00e9gissent toute commande pass\u00e9e sur le site tunisia3dprint.com<\/bdi>. Elles sont r\u00e9dig\u00e9es conform\u00e9ment \u00e0 la loi n\u00b0 2000-83 du 9 ao\u00fbt 2000 relative aux \u00e9changes et au commerce \u00e9lectroniques.<\/p>\n
En passant commande, vous acceptez les pr\u00e9sentes CGV. Nous vous invitons \u00e0 les lire avant de payer \u2014 elles sont accessibles librement, sans compte et sans connexion.<\/p>\n

1. Identit\u00e9 du vendeur<\/h2>\n
\n
D\u00e9nomination :<\/strong> FM MECA SARL<\/li>\n
Forme juridique :<\/strong> soci\u00e9t\u00e9 \u00e0 responsabilit\u00e9 limit\u00e9e (SARL) de droit tunisien<\/li>\n
Si\u00e8ge social :<\/strong> Cit\u00e9 Ezzayatine, Ksibet Sousse, 4041 Sousse, Tunisie<\/li>\n
Registre National des Entreprises (RNE) :<\/strong> C09408712023<\/bdi><\/li>\n
Matricule fiscal :<\/strong> 1814198PAM000<\/bdi><\/li>\n
G\u00e9rant :<\/strong> Atef Laroussi<\/li>\n
T\u00e9l\u00e9phone :<\/strong> +216 56 401 310<\/bdi><\/li>\n
Courriel :<\/strong> contact@tunisia3dprint.com<\/a><\/bdi><\/li>\n<\/ul>\n
2. Objet et produits concern\u00e9s<\/h2>\n
Le site propose trois types de commandes, qui n'ob\u00e9issent pas toutes aux m\u00eames r\u00e8gles. La distinction est importante, en particulier pour le droit de r\u00e9tractation \u00e0 l'article 9.<\/p>\n
\n\n
Type de commande<\/th> Ce que vous achetez<\/th><\/tr><\/thead>\n
Impression sur devis<\/strong><\/td> Une pi\u00e8ce imprim\u00e9e \u00e0 partir d'un fichier 3D que vous nous fournissez<\/strong> (STL ou OBJ), aux options que vous choisissez<\/td><\/tr>\n
Produit de la boutique<\/strong><\/td> Un article con\u00e7u par un cr\u00e9ateur, pr\u00e9sent\u00e9 dans notre boutique et fabriqu\u00e9 par nos soins<\/td><\/tr>\n
Article de catalogue<\/strong><\/td> Un article vendu directement par nos soins<\/td><\/tr>\n<\/tbody>\n<\/table><\/div>\n
Les images, illustrations et rendus 3D sont fournis \u00e0 titre indicatif. Une pi\u00e8ce imprim\u00e9e en trois dimensions pr\u00e9sente par nature de l\u00e9g\u00e8res variations de teinte, de finition de surface et de dimensions ; ces variations ne constituent pas un d\u00e9faut.<\/p>\n
3. Prix<\/h2>\n
Les prix sont indiqu\u00e9s en dinars tunisiens (TND)<\/strong>, avec trois d\u00e9cimales.<\/p>\n
Tous les prix affich\u00e9s sont toutes taxes comprises (TTC)<\/strong> : ils incluent d\u00e9j\u00e0 la taxe sur la valeur ajout\u00e9e au taux de 19<\/bdi> %. Aucune taxe suppl\u00e9mentaire n'est ajout\u00e9e au moment du paiement.<\/p>\n
La loi tunisienne impose un timbre fiscal fixe de 1.000<\/bdi> TND<\/strong> sur toute facture. Il s'agit d'un droit fixe portant sur le document et non d'une taxe sur les marchandises.<\/p>\n
Il est ajout\u00e9 \u00e0 votre commande sur une ligne distincte, affich\u00e9e lors de la validation avant que vous ne confirmiez et ne payiez<\/strong>, de sorte que le montant que vous r\u00e9glez correspond d\u00e9j\u00e0 au montant de votre facture. C'est le seul montant qui s'ajoute aux prix affich\u00e9s sur ce site.<\/p>\n
Les frais de livraison, indiqu\u00e9s \u00e0 l'article 5, s'ajoutent au prix des articles et sont affich\u00e9s s\u00e9par\u00e9ment avant la confirmation de la commande.<\/p>\n
Le prix applicable est celui affich\u00e9 au moment o\u00f9 vous validez votre commande.<\/p>\n
4. Commande, v\u00e9rification et confirmation<\/h2>\n
Avant tout paiement, le r\u00e9capitulatif de commande vous pr\u00e9sente les articles, leurs quantit\u00e9s, le prix de chaque article, les frais de livraison et le montant total \u00e0 payer. Vous pouvez \u00e0 ce stade modifier votre commande, corriger une erreur ou y renoncer, conform\u00e9ment \u00e0 l'article 27 de la loi n\u00b0 2000-83.<\/p>\n
La vente n'est conclue qu'apr\u00e8s validation de votre commande et acceptation du paiement. Vous recevez alors une confirmation par courriel.<\/p>\n
Sur simple demande adress\u00e9e \u00e0 contact@tunisia3dprint.com<\/a><\/bdi>, nous vous transmettons dans un d\u00e9lai de dix jours un document reprenant l'ensemble des donn\u00e9es de la vente, conform\u00e9ment \u00e0 l'article 29 de la loi n\u00b0 2000-83.<\/p>\n
5. Modalit\u00e9s de livraison<\/h2>\n
Nous livrons exclusivement en Tunisie<\/strong>.<\/p>\n
\n\n
Frais de livraison<\/strong><\/td> 8,000 TND, quel que soit le nombre d'articles<\/td><\/tr>\n
Livraison offerte<\/strong><\/td> \u00e0 partir de 90,000 TND de commande<\/td><\/tr>\n
D\u00e9lai<\/strong><\/td> 7 \u00e0 14 jours ouvrables<\/strong> \u00e0 compter de la confirmation de la commande<\/td><\/tr>\n
Acheminement<\/strong><\/td> par un partenaire de livraison tunisien, que nous mandatons<\/td><\/tr>\n<\/tbody>\n<\/table><\/div>\n
Le d\u00e9lai indiqu\u00e9 est un d\u00e9lai total<\/strong> : il couvre la fabrication de la pi\u00e8ce et<\/strong> son acheminement. Sur ce site, la pi\u00e8ce n'existe pas au moment o\u00f9 la commande est pass\u00e9e \u2014 elle est imprim\u00e9e pour vous. C'est la raison pour laquelle le d\u00e9lai est exprim\u00e9 de bout en bout, et non comme un simple d\u00e9lai d'exp\u00e9dition.<\/p>\n
Ce d\u00e9lai peut \u00eatre d\u00e9pass\u00e9 en cas de force majeure ou de difficult\u00e9 d'approvisionnement en mati\u00e8re premi\u00e8re. Nous vous en informons alors dans les meilleurs d\u00e9lais.<\/p>\n
6. Modalit\u00e9s de paiement<\/h2>\n
Trois moyens de paiement sont accept\u00e9s :<\/p>\n
\n
Carte bancaire, e-dinar et portefeuille \u00e9lectronique<\/strong>, par l'interm\u00e9diaire de notre prestataire de paiement Flouci. Les donn\u00e9es de votre carte sont saisies sur la plateforme s\u00e9curis\u00e9e du prestataire et ne transitent jamais par nos serveurs<\/strong>.<\/li>\n
Virement bancaire.<\/strong> Nos coordonn\u00e9es bancaires vous sont communiqu\u00e9es au moment de la commande. La fabrication d\u00e9marre \u00e0 r\u00e9ception effective des fonds.<\/li>\n
Paiement \u00e0 la livraison<\/strong>, en esp\u00e8ces, contre remise de la commande.<\/li>\n<\/ul>\n
Aucun paiement \u00e9chelonn\u00e9 n'est propos\u00e9.<\/p>\n
7. Politique d'annulation<\/h2>\n
Tant que la fabrication de votre commande n'a pas commenc\u00e9, vous pouvez l'annuler sans frais en nous \u00e9crivant \u00e0 contact@tunisia3dprint.com<\/a><\/bdi> en indiquant votre num\u00e9ro de commande. Le remboursement intervient selon les modalit\u00e9s de l'article 10.<\/p>\n
Une fois la fabrication engag\u00e9e, l'annulation rel\u00e8ve du droit de r\u00e9tractation d\u00e9crit \u00e0 l'article 9.<\/p>\n
Nous nous r\u00e9servons la possibilit\u00e9 d'annuler une commande dont le paiement n'a pas \u00e9t\u00e9 confirm\u00e9, dont l'adresse de livraison est manifestement erron\u00e9e, ou dont le fichier fourni est techniquement inimprimable. Dans ce dernier cas, nous vous contactons avant toute annulation.<\/p>\n
8. Conformit\u00e9 et pi\u00e8ces d\u00e9fectueuses<\/h2>\n
Si la pi\u00e8ce re\u00e7ue est cass\u00e9e, mal imprim\u00e9e ou non conforme \u00e0 votre commande, \u00e9crivez-nous \u00e0 contact@tunisia3dprint.com<\/a><\/bdi> dans les meilleurs d\u00e9lais, en joignant si possible une photographie.<\/p>\n
Nous r\u00e9imprimons la pi\u00e8ce gratuitement et nous prenons en charge les frais de retour.<\/strong> Un d\u00e9faut de fabrication est de notre responsabilit\u00e9, et le co\u00fbt de sa r\u00e9paration nous incombe.<\/p>\n
Si une r\u00e9impression n'est pas possible, la commande est rembours\u00e9e selon les modalit\u00e9s de l'article 10.<\/p>\n
9. Droit de r\u00e9tractation<\/h2>\n
L'article 30 de la loi n\u00b0 2000-83 accorde au consommateur un d\u00e9lai de dix jours ouvrables<\/strong> pour se r\u00e9tracter. Ce droit ne s'applique cependant pas de la m\u00eame mani\u00e8re aux trois types de commandes d\u00e9crits \u00e0 l'article 2.<\/p>\n
9.1 Produits de la boutique et articles de catalogue<\/h3>\n
Le droit de r\u00e9tractation s'applique pleinement<\/strong>. Vous disposez de dix jours ouvrables \u00e0 compter de la r\u00e9ception pour nous informer de votre d\u00e9cision, sans avoir \u00e0 la justifier.<\/p>\n
L'article doit nous \u00eatre retourn\u00e9 complet, non utilis\u00e9 et dans son emballage d'origine. Les frais de retour sont \u00e0 votre charge<\/strong> lorsque le retour r\u00e9sulte d'un simple changement d'avis.<\/p>\n
9.2 Impressions r\u00e9alis\u00e9es \u00e0 partir de votre propre fichier<\/h3>\n
Une pi\u00e8ce imprim\u00e9e \u00e0 partir d'un fichier 3D que vous nous avez fourni est fabriqu\u00e9e sp\u00e9cialement pour vous, selon vos sp\u00e9cifications<\/strong>. Elle n'existe pas en stock, ne peut \u00eatre remise en vente et n'a de valeur pour personne d'autre. \u00c0 ce titre, elle rel\u00e8ve des biens confectionn\u00e9s \u00e0 la demande du consommateur, et le droit de r\u00e9tractation ne s'y applique pas<\/strong>.<\/p>\n
Cette exclusion porte sur la pi\u00e8ce imprim\u00e9e elle-m\u00eame, et sur rien d'autre.<\/strong> Si une pi\u00e8ce vous parvient d\u00e9fectueuse, endommag\u00e9e ou non conforme \u00e0 votre commande, l'article 8 s'applique pleinement et la pr\u00e9sente exclusion n'y change rien. Et si une impression vous d\u00e9\u00e7oit simplement, \u00e9crivez-nous malgr\u00e9 tout. Nous examinons ces situations une par une et trouvons g\u00e9n\u00e9ralement une solution \u00e9quitable, y compris lorsque nous n'y sommes pas tenus.<\/p><\/div>\n
9.3 Fichiers num\u00e9riques<\/h3>\n
Nous ne vendons aujourd'hui aucun contenu num\u00e9rique<\/strong>. Les mod\u00e8les pr\u00e9sent\u00e9s dans notre galerie sont mis \u00e0 disposition gratuitement. Si cette situation venait \u00e0 changer, les pr\u00e9sentes CGV seraient mises \u00e0 jour avant toute mise en vente.<\/p>\n
10. Conditions de retour, d'\u00e9change et de remboursement<\/h2>\nPour demander un retour ou un remboursement<\/strong>, \u00e9crivez \u00e0 contact@tunisia3dprint.com<\/a><\/bdi> en indiquant votre num\u00e9ro de commande et le motif. Nous vous r\u00e9pondons avec la marche \u00e0 suivre ; n'exp\u00e9diez rien avant d'avoir re\u00e7u cette r\u00e9ponse.<\/p>\n
\n\n
Situation<\/th> Frais de retour<\/th> Ce que vous obtenez<\/th><\/tr><\/thead>\n
Pi\u00e8ce d\u00e9fectueuse ou non conforme<\/td> \u00c0 notre charge<\/strong><\/td> R\u00e9impression gratuite, ou remboursement<\/td><\/tr>\n
Changement d'avis sur un produit de la boutique<\/td> \u00c0 votre charge<\/td> Remboursement<\/td><\/tr>\n
Changement d'avis sur une impression de votre propre fichier<\/td> \u2014<\/td> Non applicable (article 9.2)<\/td><\/tr>\n<\/tbody>\n<\/table><\/div>\n
Le remboursement est effectu\u00e9 par le m\u00eame moyen que celui utilis\u00e9 pour le paiement<\/strong>, dans un d\u00e9lai maximal de dix jours ouvrables<\/strong> \u00e0 compter de la r\u00e9ception du retour ou de l'acceptation de votre demande.<\/p>\n
Cas particulier du paiement \u00e0 la livraison :<\/strong> un paiement en esp\u00e8ces n'offre aucun moyen de paiement \u00e0 cr\u00e9diter. Le remboursement est alors effectu\u00e9 par virement bancaire<\/strong>, sur un compte que vous nous indiquez. Nous vous demanderons vos coordonn\u00e9es bancaires \u00e0 cette seule fin.<\/p>\n
Les \u00e9changes suivent les m\u00eames r\u00e8gles que les retours.<\/p>\n
11. Garantie l\u00e9gale<\/h2>\n
Vous b\u00e9n\u00e9ficiez des garanties l\u00e9gales pr\u00e9vues par le droit tunisien, notamment de la garantie contre les vices cach\u00e9s. Les pr\u00e9sentes CGV ne les restreignent en aucune mani\u00e8re.<\/p>\n
12. R\u00e9solution des litiges<\/h2>\n
En cas de difficult\u00e9, contactez-nous d'abord \u00e0 contact@tunisia3dprint.com<\/a><\/bdi> ou au +216 56 401 310<\/bdi>. Nous nous engageons \u00e0 rechercher une solution amiable \u2014 c'est presque toujours la voie la plus rapide.<\/p>\n
\u00c0 d\u00e9faut d'accord amiable, tout litige relatif \u00e0 l'interpr\u00e9tation ou \u00e0 l'ex\u00e9cution des pr\u00e9sentes CGV rel\u00e8ve de la comp\u00e9tence du Tribunal de Premi\u00e8re Instance de Sousse<\/strong>.<\/p>\n
13. Droit applicable<\/h2>\n
Les pr\u00e9sentes CGV sont r\u00e9gies par le droit tunisien<\/strong>, en particulier par la loi n\u00b0 2000-83 du 9 ao\u00fbt 2000 relative aux \u00e9changes et au commerce \u00e9lectroniques et par la loi n\u00b0 2004-63 du 27 juillet 2004 portant sur la protection des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel.<\/p>\n
14. Langue<\/h2>\n
Les pr\u00e9sentes CGV existent en fran\u00e7ais, en anglais et en arabe. En cas de divergence entre les versions, la version fran\u00e7aise pr\u00e9vaut.<\/strong><\/p>\n
15. Modification des CGV<\/h2>\n
Nous pouvons modifier les pr\u00e9sentes CGV. Les conditions applicables \u00e0 votre commande sont celles en vigueur au jour o\u00f9 vous la passez. Le num\u00e9ro de version et la date d'entr\u00e9e en vigueur figurent au bas de cette page.<\/p>\n
Version 1.2 \u2014 en vigueur depuis le 19 ao\u00fbt 2026<\/p><\/article>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"","protected":false},"author":4,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"_acf_changed":false,"footnotes":""},"class_list":["post-12410","page","type-page","status-publish","hentry"],"acf":[],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/tunisia3dprint.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/12410","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/tunisia3dprint.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/tunisia3dprint.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/tunisia3dprint.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/users\/4"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/tunisia3dprint.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=12410"}],"version-history":[{"count":2,"href":"https:\/\/tunisia3dprint.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/12410\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":13822,"href":"https:\/\/tunisia3dprint.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/12410\/revisions\/13822"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/tunisia3dprint.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=12410"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}